Politiques
Pour encadrer nos actions
Pour être en mesure de bien harmoniser le développement de son territoire, le conseil municipal de La Tuque adopte des règlements et des politiques.
Il est possible que certaines politiques adoptées, il y a longtemps, contiennent des éléments désuets. Lorsqu'il y aura une mise à jour, nous changerons la version sur ce site Web.
Les politiques municipales sont des documents publiques. Si vous ne trouvez pas la politique que vous cherchez, contactez le Service du greffe au 819 523-8200, poste 2143 ou par courriel greffe@ville.latuque.qc.ca pour en obtenir une copie.
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Politique d'utilisation des véhicules municipaux par les élus, le personnel cadre et le personnel syndiqué
Ajouté le
20-09-2016 -
Politique de capitalisation et des amortissements des dépenses en immobilisations
Ajouté le
04-07-2022 -
Politique sur la gestion de la dette à long terme et des excédents de fonctionnement
Ajouté le
04-07-2022 -
Politique sur les frais de déplacement et de séjour pour les élus et le personnel de Ville de La Tuque
Ajouté le
18-09-2018
- Politique culturelle
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Politique d'aide financière pour les milieux ruraux et forestiers
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Politique d'aide financière pour les secteurs ruraux et forestiers
Ajouté le
15-04-2024 -
Formulaire dépôt projet - politique d'aide financière pour les milieux ruraux et forestiers - PDF
Ajouté le
15-04-2024 -
Formulaire dépôt projet - politique d'aide financière pour les milieux ruraux et forestiers - Excel
Ajouté le
29-02-2024
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Politique d'aide financière pour les secteurs ruraux et forestiers
Ajouté le
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Politique de reconnaissance des organismes
Des centaines de milliers de dollars versés, chaque année, pour soutenir le milieu latuquois
Ville de La Tuque possède une politique de reconnaissance et de soutien aux organismes dont la gestion et l'application a été confiée au Service du loisir et de la culture de la municipalité.
Cette politique est un moyen de reconnaître officiellement les efforts et les services offerts par les organismes dans le milieu, tout en permettant de créer un partenariat entre ces organismes et la municipalité. Cette politique vise les organismes des secteurs d'activités suivants :- Sport et plein air
- Art et culture
- Communautaire
- Loisir
Pour recevoir le soutien de Ville de La Tuque, les organismes du milieu latuquois doivent être reconnus en vertu de cette politique. Pour savoir comment faire pour que l'organisme dont vous êtes responsable soit reconnu par la municipalité, consultez la politique.
- Politique environnementale
- Politique famille-aînés
- Politique jeunesse
- Politique municipale des aînés
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